Les Cahiers d’odontologie médico-légale

La collection des Cahiers d’odontologie médico-légale est dirigée par Pierre Fronty, Charles Georget chirurgiens dentistes et Michel Sapanet, médecin légiste. Elle s’adresse aux professionnels de la santé et de la justice: chirurgiens dentistes, médecins, magistrats, officiers de police judiciaire. Certains scientifiques dont les anthropologues, les paléontologistes, les biologistes ou les statisticiens y trouveront des informations inédites…

Tome 1 – L’identification comparative

Le premier tome des Cahiers d’odontologie médico-légale traite de l’identification comparative. L’identification répond à des nécessités sociales et judiciaires. En apportant la certitude du décès d’une personne disparue, elle permet à sa famille d’accomplir son travail de deuil. Elle ouvre des droits civils en matière d’héritage, d’assurance, de remariage.

Au plan pénal, elle est essentielle pour la quête de la vérité.

Charles Georget, Pierre Fronty, Michel Sapanet
Préface du Dr André Robert,
ancien président du Conseil national de l’Ordre des chirurgiens-dentistes
189 pages, format 16 x 24 cm, nombreuses illustrations et photographies noir et blanc et couleur.
Couverture cartonnée.
ISBN 2 911320-15-8 – janvier 2001 – Prix : 54,88 €

 

Tome 2 – L’identification estimative – 1ère partie L’avis de recherche, L’odontogramme numérique

Face à un corps inconnu, l’expert en identification manque souvent d’éléments de comparaison. C’est alors un travail de détective qui s’engage afin d’esquisser l’identité de la victime. La place de l’organe dentaire dans cette identification estimative est trop souvent méconnue. Pourtant, sa croissance, son comportement biologique original, ses particularités morphologiques, ses pathologies, son vieillissement et enfin son immuabilité sont autant de propriétés remarquables qui lui donnent un rôle de premier choix. L’exposé de techniques testées par les auteurs, abondamment illustrées et complétées par des cas concrets argumentés, permet au lecteur d’appréhender l’ensemble de ces contributions : détermination de l’espèce, du phénotype, du sexe, ou encore des habitudes de vie ; la détermination de l’âge fera l’objet, à elle seule, du prochain Cahier. Ce travail de l’odontologiste médico-légal apporte aux enquêteurs de nouveaux indices pour mener à bien leur mission. Une ultime démarche passe par l’avis de recherche dont l’efficacité devrait être considérablement améliorée par la numérisation des données bucco-dentaires.

Pierre Fronty, Michel Sapanet, Charles Georget et Guy Collet
Préface du Dr Joseph Maccotta,
ancien vice-président du Conseil national de l’Ordre des chirurgiens-dentistes
223 pages, format 16 x 24 cm, nombreuses illustrations et photographies noir et blanc et couleur. Couverture cartonnée.
ISBN 2 911320-22-0 – septembre 2005 – Prix : 68 €

Tome 3 – L’identification estimative – 2e partie – L’âge

Ce troisième tome des Cahiers d’odontologie médico-légale est consacré à l’identification estimative de l’âge. Il complète utilement le deuxième tome, qui traitait des autres chapitres de l’identification estimative et présente l’état de l’art en matière de détermination de l’âge, aussi bien de personnes décédées que vivantes.

L’organe dentaire est un excellent traceur du temps, de la vie intra-utérine à la mort, ce qui donne aux méthodes qui le prennent comme objet d’étude un rôle souvent décisif. Les techniques d’investigations sont extraordinairement nombreuses, plus ou moins difficiles à mettre en œuvre, et, parfois, d’une fiabilité toute relative ; elles vont de la simple observation d’une dent extraite à l’étude de la racémination des acides aminés, en passant par des méthodes radiologiques, histologiques, et plus récemment génétiques, etc. Les auteurs se sont attachés à retenir les méthodes éprouvées et accessibles à l’odontologiste ou qui présentent un intérêt méthodologique particulier.

Ce Cahier aidera l’expert à comprendre et à choisir ses méthodes estimatives, à se déterminer avant d’entreprendre des manipulations souvent irréversibles. Face à une situation particulière, il devrait le conforter dans ses réponses à trois questions essentielles : quelles sont les méthodes les plus adaptées au cas ? Quelles sont celles qui s’inscrivent le mieux dans son environnement ? Quel doit être l’ordre de réalisation des techniques choisies ?

Charles Georget, Michel Sapanet, Pierre Fronty et Guy Collet
Préface de Henri Lamendin,
Membre de l’Académie nationale de chirurgie dentaire
192 pages, format 16 x 24 cm, nombreuses illustrations et photographies noir et blanc et couleur. Couverture cartonnée.

ISBN 2-911320-23-9 – juillet 2007 – Prix : 68 €

 

Tome 4 – La nomenclature Dintilhac et l’expertise dentaire et maxillo-faciale

Accidents de la voie publique, accidents domestiques, du travail ou encore médicaux, actes de terrorisme, agressions sont autant de circonstances où des dommages dentaires et maxillo-faciaux peuvent surgir, avec leur cortège de séquelles. Pour que les victimes soient correctement indemnisées,
l’expertise de leurs dommages nécessite, pour le praticien qui en a la charge, des

connaissances médico-juridiques qui évoluent dans le temps.

En 2005, un groupe de travail dirigé par Jean-Pierre Dintilhac, président de la deuxième chambre civile à la Cour de cassation, a proposé une nouvelle nomenclature des postes de préjudices corporels. En établissant une liste exhaustive classée méthodiquement, en proclamant la disparition des ambiguës ITT et IPP souvent à l’origine de confusions, cette nomenclature simplifie et rend plus cohérente l’analyse des dommages par le praticien.

Recommandation indicative, sans force de loi, la nomenclature Dintilhac s’est cependant peu à peu imposée dans la plupart des procédures d’indemnisation. Face à des missions d’expertise aujourd’hui profondément modifiées, cet ouvrage apporte des réponses pratiques aux innombrables questions que peuvent se poser les experts.

Les auteurs présentent successivement chaque préjudice, en rappellent la définition du groupe de travail, les principes de l’évaluation du dommage qui en est à l’origine. Ils apportent des exemples réels et illustrés d’application à l’expertise dentaire et maxillo-faciale.

Le lecteur trouvera également des développements sur l’imputabilité, la causalité, l’état antérieur, la consolidation médico-légale, le principe du contradictoire, la déontologie de l’expert et toutes les notions nécessaires à l’évaluation du dommage corporel.

Enfin une large place est donnée à la conduite de l’expertise dentaire et maxillo-faciale, aux questions de procédure : que faire dès la réception de la mission ? Comment et qui convoquer à l’expertise ? Qu’attendre des pièces médicales ? Comment examiner la victime ? Quelle forme donner au rapport ?…

Michel Sapanet, Pierre Fronty et Charles Georget. Préface de Jean Pierre Dintilhac,
président de chambre honoraire à la Cour de cassation. Ouvrage de 350 pages.

ISBN 978-2-911320-29-3 – 2010 – Prix : 110 €

 

ATLANTIQUE, éditions de l’Actualité Poitou-Charentes
Espace Mendès France – 1 place de la Cathédrale – BP 80964 – 86038 Poitiers cedex

Pour tout renseignement : 05 49 50 33 08  – mail : atlantique@emf.ccsti.eu

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